Déposée le 10 septembre 2004 par monsieur Patrick JIANG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MA ROYALE MARMITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-42 du 15 octobre 2004.
Le déposant est monsieur Patrick JIANG domicilié(e) domicilié 41 bis rue Palmier Royal à SAINT BENOIT 97470 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Louis GAYON Avocat à la Cour domicilié(e) 20 avenue Rapp,75007 PARIS - 75007 - France.
La marque MA ROYALE MARMITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Patrick JIANG - domicilié 41 bis rue Palmier Royal à SAINT BENOIT 97470 - France
Louis GAYON Avocat à la Cour - 20 avenue Rapp,75007 PARIS - 75007 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06
Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42
Appareils et installations de cuisson, ustensiles de cuisson électriques, autocuiseurs électriques, cuiseurs. Ustensiles de cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué, ustensiles de cuisson, casseroles, marmites, batteries de cuisine, poêlons, cocottes, plaques de grils, plats de cuisson, poêles à frire, appareils de cuisson à vapeur, ustensiles pour cuisiner ou pour le ménage en métaux non précieux, vaisselle en métaux non précieux, dessous de plat (ustensile de table), couvercles de matériel de cuisson, couvercles de verre de matériel de cuisson.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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